ingénieur d'études et de fabrications

des cadres du ministère des armées

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur d'études et de fabrications

maire de Vaujours (Seine-Saint-Denis) ; 33 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'intérieur

Au grade de chevalier

rapporteur sur la proposition de loi n° 826 (2015-2016) visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs

de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Angoulême (centre ministériel de gestion de Toulon)

au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT) conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT) conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

capitaine, matériel. Chevalier du 26 novembre 1999

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE TERRE

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

conseiller régional de la région Nord - Pas-de-Calais

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

conseiller régional de la région Nord - Pas-de-Calais

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

représentant des collectivités territoriales

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code de marchés publics susvisé

ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code de marchés publics susvisé

ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Nord - Pas-de-Calais

ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code de marchés publics susvisé

ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code de marchés publics susvisé

ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

organisme de Lille, chef maintenance Beauvais

les ordres de mission

membres du Comité de bassin Artois-Picardie

Représentants des régions

Nord - Pas-de-Calais

Titulaire

au Comité de bassin Artois-Picardie

représentants de la région Nord - Pas-de-Calais

Titulaire

conseiller régional du Nord - Pas-de-Calais, titulaire

membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique

représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

c) Au titre de l'Association des régions de France

conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat

technicien supérieur

procéder aux vérifications

capitaine, matériel ; 33 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais

au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants

Titulaire

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine de réserve

Les lieutenants de réserve

MATERIEL